Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pieds nus sur les pavés
Mme Barat Emilie

Numéro de dépôt :
4314978
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2026
Pieds nus sur les pavés de Barat Emilie

Présentation de la marque Pieds nus sur les pavés

Déposée le 16 novembre 2016 par madame Barat Emilie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pieds nus sur les pavés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame Barat Emilie domicilié(e) 6 Avenue du centre - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme barat emilie domicilié(e) 6 AVENUE du centre - 91230 - MONTGERON - France.

La marque Pieds nus sur les pavés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pieds nus sur les pavés arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

Barat Emilie a également déposé les autres marques suivantes : E.Bellune


Mme Barat Emilie - 6 Avenue du centre - 91230 - MONTGERON - France


Mme barat emilie - 6 AVENUE du centre - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.